Appelez nous
x
A
.
D
.
G
.
-
-
Envoyez un email
ambulancesgabardan@orange.fr
Mentions légales
En vigueur au
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'”Utilisateur”, du site Ambulances du Gabardan , ci-après le “Site”, les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Voir les crédits.
Ces mentions légales ont été générées via le plugin Mentions Légales par Webdeclic SAS.
ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition du Site est assurée par AMBULANCES DU GABARDAN au capital de 8000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MONT DE MARSAN sous le numéro 509661468 dont le siège social est situé au 130 BOULEVARD SAINT-MARTIN 40310 GABARRET.
Numéro de téléphone : 05.58.44.90.26,
Adresse e-mail : ambulancesgabardan@orange.fr.
N° de TVA intracommunautaire : FR91509661468
Le Directeur de la publication est labat nelly ci-après l'”Editeur”.
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX , avec le numéro de téléphone : 09.72.10.10.07.
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le Site ne collecte aucune donnée personnelle.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site Ambulances du Gabardan accessible à la rubrique “CGU”
Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site Ambulances du Gabardan accessible à la rubrique “CGV”
Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel , se reporter à la Charte en matière de protection des données à caractère personnel du site Ambulances du Gabardan accessible à la rubrique “Données personnelles”
Pour plus d’informations en matière de cookies, se reporter à la Charte en matière de cookies du site Ambulances du Gabardan accessible à la rubrique “Cookies”